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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS
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FORTI VOLAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTI VOLAILLES
SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1554487
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/09/2019

Présentation de la marque FORTI VOLAILLES

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « FORTI VOLAILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 715 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTI VOLAILLES est expirée depuis le 29 septembre 2019.

SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS a également déposé les autres marques suivantes : MINE'TIK , PANACH' , REGEPRO , QUALIFERME , BOOSTI aliment concept RS3 , YNO , SYNCHROLAP , GALOFORME , A G R O Z Y M , NATAL


SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES – SFPS, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 504715764


EVIALIS, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153722 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386957 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504609 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419971 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Aliments pour volailles y compris les aliments minéraux vitaminés pour volailles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.